Vous trouverez en téléchargement ci-dessous les formulaires (mise à jour de juin 2010) nécessaires pour répondre à une consultation du CNRS ou dans le cadre de l’exécution de marché.

Commande publique

• Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants DC1
• Déclaration du candidat DC2
• Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé DC6
• État annuel des certificats reçus DC7

Attestation fiscale

• Attestation fiscale - formulaire n°3666 [pdf]

Présentation d’un sous traitant ou acte spécial DC4

• Présentation d’un sous traitant ou acte spécial DC4

Garantie à première demande remplaçant la retenue de garantie

• Garantie à première demande remplaçant la retenue de garantie NOTI3 [word]

Caution personnelle et solidaire remplaçant la retenue de garantie

• Formulaire de caution personnelle et solidaire remplaçant la retenue de garantie NOTI4 [word]

Nouveaux formulaires de la série DC

• Formulaires de la série DC