Préjudices en matière de bâtiment et de construction

 Modèles de documents :

• Compte prorata
• CCTP remplacement transformateur
• CCTP parking paysager de la délégation

 Formulaires marchés publics (DC) Site du Ministère

• Lettre de canditature DC 1
• Déclaration du candidat DC 2
• Etat annuel des certificats reçus DC 7
• Déclaration d’un sous-traitant
• Attestation sur l’honneur

 Mémentos techniques du CERTU

• Façades
• Toitures
• Confort thermique
• Confort acoustique
• Guide de la commande de documents graphiques

 Construction et développement durable CNOA

• Charte du développement durable
• Lettre n°1
• Lettre n°2
• Lettre n°3
• Lettre n°4
• Lettre n°5