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Tableaux de synthèse des seuils et délais

• Marché de maîtrise d’oeuvre d’architecture - Ordre des Architectes
  

• Guide de la commande publique d’architecture
  

• Tableau des procédures
  

• Tableau des délais de publicité
  

• Tableau des avis de publicité
  

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• Réglementation spécifique au CNRS
  • Instruction INS07R158DFI
  • Guide de l’achat au CNRS (modifié)
  • Formulaire d’analyse de l’offre économiquement avantageuse
  • Notice d’utilisation du formulaire d’accompagnement d’une offre économiquement avantageuse
  • FAQ sur le formulaire d’accompagnement d’une offre économiquement avantageuse
  • Conditions générales d’achat au CNRS
    

• Publications légales : Département de la Gironde
  

• Lettre de consultation
  

• Attestation sur l’honneur
  

• Modèle de contrat de travaux
  

• CCAG - Travaux
  

• Classification CPV

Liens utiles

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• Contacts à la MIQCP