Missions et Déplacements

Préalablement à tout déplacement, de vous-même ou d’une personne que vous invitez, vous devez consulter le/la gestionnaire de votre unité afin d’apprécier ensemble les aspects financiers et juridiques de la mission.

• Avant tout déplacement
• Assistance à l’étranger
• Mise en garde des français en mission à l’étranger

• 09/07/2010 - Nouveau marché rapatriement et hospitalisation : FILHET ALLARD
  Le nouveau marché d’assurance rapatriement et hospitalisation (n° 224) a été attribué à la société Filhet ALLARD (courtier), mandataire de l’assureur Chartis. L’exécution des prestations prend effet à compter du 1 juillet 2010.
  Pour plus d’informations, contacter :
  - le gestionnaire de l’unité qui prend en charge le déplacement
  ou
  - le service financier et comptable de la délégation

• 08/06/2010 - Nouvelles indemnités journalières à l’étranger
  Un arrêté paru au JO le 21 mai 2010 a modifié certains taux d’indemnités de mission.
  Ces modifications sont prises en compte dans BFC depuis le07/06/2010 et ont également été transférées aux bases Xlab des laboratoires.
  JORF n°0116 du 21-mai-10 : Arrêté du 11 mai 2010 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités de mission prévues à l’article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’État

• 01/06/2010 - Missions à destination de l’IRAN
  L’ambassade de France vient de nous confirmer que les consignes de restriction des déplacements des fonctionnaires français restaient valides et qu’il convient de maintenir l’interdiction pour les agents du CNRS de se rendre en Iran.

• 12/05/2010 - Nouvel ETAT DE FRAIS de déplacement / Recommandations de l’Agence Comptable Principale du CNRS
  Afin de prendre en compte les disposition de l’Instruction du 2 avril 2010 votées par le Conseil d’Administration du CNRS, un nouvel état de frais a été établi.
  Etat de frais à remplir à l’issue de la mission
  Message du 12 mai 2010 : Nouvel état de frais - Recommandations de l’Agence Comptable Principale du CNRS

• 22/04/2010 - Nouvelles modalités de prise en charge des frais d’hébergement
  Le Conseil d’Administration du CNRS a voté de nouvelles dispositions concernant le régime indemnitaire des déplacements temporaires en France, en Outre-mer et à l’étranger à la charge du budget de l’établissement.
  Téléchargement de l’instruction du 2 avril 2010 dont prise d’effet au 16 avril 2010

• 19/04/2010 - Agents en mission / Conséquence éruption volcanique en Islande
  Suite de l´éruption volcanique en Islande et à la présence d´un nuage sur le nord de l’Europe, les compagnies aériennes ont décidé de fermer l’accès aux ventes pour les agences de voyages.
  - Pour modification d’un vol aérien => contacter directement la compagnie aérienne concernée sans passer par l’intermédiaire de l’agence de voyages FRAM.
  img/pdf/MessaDDA_EruptionVolcanIslande.pdf]
  - Pour remboursement d’un billet suite à annulation d’un vol => contacter l’agence de voyages FRAM (valable jusqu’au 30 avril).

• 09/02/2010 - Passeport de conseils aux voyageurs
  L’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) et le Club des directeurs de sécurité des entreprises (CDSE) lancent le passeport de conseils aux voyageurs. Ce guide pratique rappelle les menaces sur les données électroniques lors des déplacements, notamment à l’étranger, et donne des recommandations pratiques.
  Le passeport de conseils aux voyageurs

• 07/12/2009 - Sensibilisation aux risques liés aux missions à l’étranger
  Recommandations sur les missions à l’étranger sont en ligne sur le site du service du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS

• 09/07/2009 - A la demande de l’ambassade de France à Téhéran , toutes les missions en IRAN sont suspendues jusqu’à nouvel avis

• 29/04/2009 - Grippe procine !!
  Au vu de la gravité de la situation sanitaire au Mexique du fait d’épidémie de grippe porcine, le Ministère des Affaires Etrangères et Européennes déconseille fortement, sauf raison impérative, les déplacements à destination du Mexique.
  Message adressé aux gestionnaires d’unités
  Principales règles d’hygiène
  Consignes Masques
  Conseils au Personnel en Mission
  Conduite à tenir

• 19/06/2008 - ZIMBABWE : missions gelées.
  Ce pays vient d’être inscrit dans la liste des pays à risque : une vigilance particulière est nécessaire et en particulier une demande d’avis doit être soumise préalablement au FSD.

• 14/05/2008 - Suspension missions à destination du LIBAN

• 14/04/2008 - Missions en pays à risques

• 11/04/2008 - Rappels validations on-line FRAM et commandes Xlab

• 07/04/2008 - Réservation voyage en ligne : Problème "INVITES"
  
  
• 13/06/2007 - Consignes de saisie bons de commandes HEBERGEMENT et TRANSPORT.
  * Message transmis le 13/06/07
  
  
• 17/11/2006 - Déplacements temporaires en France, Outre mer et étranger à la charge du budget du CNRS
  * Téléchargement de l’instruction INST06R256DFI du 15 novembre 2006
  
  
• 19/07/2006 - Interdiction missions au LIBAN
  La situation au LIBAN conduit jusqu’à nouvel ordre à l’interdiction de toutes les missions à destination de ce pays.
  S’il n’y a pas dans l’immédiat d’interdiction formelle pour les missions à destination de l’ensemble des TERRITOIRES PALESTINIENS et pour la zone allant de HAIFA jusqu’à la frontière nord d’ISRAEL, les déplacements pour ces destinations sont formellement déconseillées.
  Il est par ailleurs recommandé de consulter régulièrement les pages "Conseils aux Voyageurs" du MAE pour apprécier l’évolution de la situation.
  
  
• 17/05/2006 - Réunions d’information sur la réforme de la gestion des missions
  LIMOGES : jeudi 8 juin (ENSCI-amphi Jouenne)
  PESSAC : mardi 13 juin (ICMCB)
  PAU : vendredi 16 juin (UPPA, bât. de la Présidence- salle Elisée Reclus)
  Public concerné :
  * de 9h à 12h : gestionnaires des unités Diaporama présenté
  * de 14h à 17h : personnels chercheurs et ITA des laboratoires qui souhaitent connaître ou revisiter la procédure pour partir régulièrement en mission Diaporama présenté
  
  
• 26/04/2006 - L’Etat de Frais de mission vient d’être modifié
  Ce document doit être utilisé à compter de ce jour.
  
  
• 24/04/2006 - Revalorisation des taux des indemnités kilométriques : véhicule personnel
  
  
• 16/01/2006 - Nouvel Etat de Frais de mission
  Ce document doit être utilisé à compter du 16/01/2006.
  
  
• 15/11/2005 - Grippe Aviaire
  Note aux Directeurs d’unité portant sur les recommandations gouvernementales pour les missions à destination d’Asie du Nord
  
  
• 26/10/2005 - Nouvelles conditions d’admission aux USA
  Depuis le 26 octobre 2005, les autorités américaines n’accordent une dispense de visa pour rentrer aux État-Unis que si les passeports délivrés après cette date disposent de données biométriques sur puce électronique, avec éventuellement une photo numérique.
  
  
• 13.07.2005 - Expérimentation à compter du 1er septembre 2005 : Frais d’hébergement des chercheurs et experts apportant leur concours aux travaux d’évaluation du Comité National
  En savoir plus...
  
  
• 01.07.2005 - Prise d’effet du nouveau marché concernant l’assistance pour le rapatriement et l’hospitalisation des missionnaires à l’étranger et dans les DOM-TOM ainsi que des garanties afférentes. - Marché 0516062.
  En savoir plus...
  
  
• 27.04.2005 - Mise à jour : "Fascicule frais de déplacement", "Le transport des personnes"
  Deux deux nouveaux formulaires mis en ligne.
  
  
• 01.04.2005 - Titres de transport : Résiliation du marché conclu avec la société Américan Express Voyages d’Affaires.