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Frais matériel, de mission et de recherche sur le terrain

 

Les formulaires ci-dessous doivent être renseignés directement en ligne puis imprimés aux fins de signature par les personnes habilitées.



Au cours de leur mission, en général à l’étranger, certains chercheurs sont amenés à faire face à des dépenses qui, en raison d’un environnement très particulier, ne pourront donner lieu à production de justificatifs parfaitement réguliers.
Exemple : cas d’isolement des lieux de mission ou circonstances précaires dans lesquelles se déroule la mission.
Type de dépenses exposées : recours à des porteurs, location de pirogues, achat de pelles, location de matériels, etc.


Une décision d’octroi de subvention, signée par le Délégué Régional, est établie préalablement au départ en mission.
Le montant octroyé (d’un maximum de 4.000,00 €) est versé sur le compte personnel du bénéficiaire quelques jours avant le départ en mission.



AVANT LE DEPART EN MISSION

1. Afin de pouvoir établir la convention d’octroi, il est nécessaire que le laboratoire communique à la délégation les documents ci-dessous dûment renseignés et signés :
espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif Demande d’avance pour FMRT (pdf)
espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif Budget prévisionnel de FMRT (pdf)
espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif Accompagnés de la copie de l’ordre de mission correspondant dûment signé.

2. Une commande de fonctionnement prévisionnelle (code famille : P607) au nom du missionnaire doit être transmise depuis Xlab et intégrée dans BFC.


AU RETOUR DE LA MISSION

3. L’emploi de la subvention est justifié, à l’ordonnateur, au retour de la mission dans un délai d’un mois.
Cette justification prend la forme d’un relevé des dépenses exposées, signé du missionnaire et approuvé par le directeur d’unité. Les pièces justificatives sont conservées au laboratoire en fond de dossier.
espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif espaceur.gif Etat récapitulatif de FMRT (pdf)

4. Le montant de la subvention, éventuellement inemployée ou correspondant, le cas échéant, à des dépenses non admises par l’ordonnateur, doit faire l’objet d’un reversement par le missionnaire à l’agent comptable secondaire.

 

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