Tableau de justification des coûts / ANR

 

Téléchargement de la maquette "ANR / Tableau de justification de coûts" (document excel)
Téléchargement de la maquette "ANR / Relevé de dépenses" (document excel)



Procédure d’utilisation

• Etape 1 - Pré-renseignement du tableau de justification des coûts
  • Personnel contractuel et stagiaire : zones à compléter intégralement.

• Equipement, Prestations de service, Fonctionnement : zones à compléter intégralement.
  - à partir de l’intranet financier, télécharger le "Relevé de compte de l’unité (historiques) : facture d’achat " au format excel,
  - supprimer les lignes ne concernant pas l’eOTP du projet,
  - supprimer les colonnes non prévues dans le tableau de justification,
  - enregistrer le document comme base de travail.
  • Equipement :
    - sélectionner seulement les lignes des dépenses d’équipement dont la valeur unitaire est supérieure à 4.000 €, copier, coller dans les zones concernées,
    - compléter les champs "Description des équipements" et "Date de mise en service",
    - joindre au tableau la copie des factures.
  • Prestations de service externe :
    - sélectionner seulement les lignes des dépenses de prestations de service, copier, coller dans les zones concernées,
    - compléter les cellules "Désignation",
    - joindre au tableau la copie des factures.
  • Fonctionnement :
    - supprimer les dépenses qui seront déclarées en mission,
    - supprimer les factures d’équipement,
    - supprimer les factures de prestations de service
    - supprimer les dépenses non éligibles,
    - sélectionner les éléments restants puis copier et coller dans la zone prévue,
    - compléter les cellules "Désignation".
• Missions : Idem ci-dessus mais en utilisant le "Relevé de compte de l’unité (historiques) : facture mission" au format excel,
  - insérer sous chaque ligne de mission les éventuelles dépenses liées comme FRAM et CDS.

• Le "Relevé de dépenses" doit être renseigné à partir des résultats obtenus dans le "Tableau de justification des coûts".

• Etape 2 - Transmission du "Tableau de justification des coûts" et du "Relevé de dépenses" pré-renseignés sous format excel à la CJC,
  ET simultanément
  envoi des scans des pièces justificatives : dépenses d’équipement et prestations de service seulement.
• Etape 3 - Vérification par la CJC et discussion avec le laboratoire sur les éventuels éléments nécessitant des éclaircissements. La CJC peut si nécessaire demander les scans de pièces supplémentaires.
• Etape 4 - Transmission au laboratoire du tableau de justification dûment finalisé par la CJC pour signature du responsable scientifique.
• Etape 5 - Envoi par le laboratoire à la CJC du tableau signé.

Accès aux extractions BFC par l’agent de l’unité en charge de renseigner le tableau de justification des coûts

- soit la direction de l’unité décide de l’autoriser à accéder à l’extranet financier,
- soit le gestionnaire financier de l’unité lui communique l’extraction excel des fichiers BFC nécessaires pour renseigner ce tableau.