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Travaux en cours au Comets
Le Comets fait avancer plusieurs thèmes en parallèle avant d’aboutir à des avis. Le comité se répartit entre différents groupes qui rapportent sur leurs travaux au cours de séances plénières une fois tous les deux mois. Actuellement il y a huit groupes de travail au Comets. Les groupes élaborent les textes des avis qui seront adoptés en réunion plénière. Les discussions auxquelles donnent lieu les réunions plénières font l’objet d’un relevé de conclusion (voir ci-dessous).
Liste des groupes de travail ouverts du COMETS
Groupe 1 sur le thème « Grandes masses de données »
(D.Bourcier, A. Cambon Thomsen, J.-G. Ganascia, I. Letellier)
Groupe 2 sur le « Libre accès » aux résultats scientifiques
(D. Bourcier, R. Maynard, M. Leduc)
Production d’un avis l’avis publié le 29 juin 2012 (pdf)
Groupe 3 sur le thème « risques, incertitudes, responsabilités »
(M.Campillo, A.Dahan, N.Schappacher, P.H.Tavoillot, D.Bourcier, R.Maynard, M.Leduc)
Groupe 4 sur les mutations de la recherche
(F. Birg, D. Gourier, P. Petit, E. Serverin)
Groupe 5 sur le respect de l’intégrité scientifique
(D. Bourcier, F. Birg, L.Letellier, A.Cambon-Thomsen, M.Leduc)
Production d’un avis sur l’intégrité en recherche (juillet 2012) (pdf)
et de la charte déontologique de l’évaluateur scientifique approuvée par le CA (octobre 2012) (pdf)
Groupe 6 sur « la politique de l’excellence »
(A.Dahan, E.Serverin, P.Petit, J-G.Ganascia, D.Bourcier, R .Maynard, M.Leduc)
Groupe 7 (en préparation) sur science et société
(P.H Tavoillot, J.G Ganascia)
Groupe 8 (en préparation) sur aspects ethiques de la question du genre
(L. Letellier, M.Leduc, M.Campillo)
À la date de la dernière réunion plénière
Les discussions lors du brainstorming du 18 juin ont porté sur
:
En préambule :
Roger Maynard signale que le premier G8 des ministres de la recherche vient de publier une directive dont une partie concerne l’open access1et en commente les points principaux. Michèle Leduc rend compte de son entrevue du 14 juin 2013 avec Alain Fuchs, qui a assisté au GRC Annual Global Meeting 2013 de Berlin2 et constaté que l’intégrité en recherche est de plus en plus d’actualité. Alain Fuchs ayant suggéré que le COMETS mette au point avec la DRH et la DAJ un texte précisant le mémo déjà mis en ligne quant aux procédures à mettre en place par le CNRS,3 le COMETS est d’avis que ce travail incombe aux directions du CNRS et que le rôle du COMETS est en amont de cette démarche pour en rappeler les principes déontologiques. Michèle Leduc va faire part de cette position du COMETS à Alain Fuchs. Par ailleurs, la Déclaration de Montréal, qui devrait être finalisée fin juin 2013, pourrait être inscrite à l’ordre du jour du prochain Conseil d’administration du CNRS en vue de son adoption. L’avis sur « les métiers de la recherche publique en mutation » sera prêt à être publié en juillet, dès qu’Alain Fuchs en aura pris connaissance, après qu’on ait tenu compte des remarques des présidents du Conseil scientifique et de la CPCN.
1) Le guide « promouvoir une recherche responsable » :
L. Letellier intègrera les modifications apportées en séance après relecture globale du projet de guide, ainsi que les passages complémentaires attendus (M. Campillo pour le point 2 du chapitre 5 : « l’expertise face à une situation de crise et de risque » ; N. Schappacher pour le point 3 du chapitre 3 : « travail collaboratif », à compléter du point de vue de la différence des obligations dans le partenariat public/privé). Elle fera également la mise à jour concernant la Déclaration de Montréal qui devrait être finalisée fin juin. Un avant propos d’Alain Fuchs serait le bienvenu pour indiquer que la volonté de promouvoir une recherche intègre et responsable dont fait preuve le CNRS à travers ce guide est désormais largement partagée au plan international. Une version partielle et provisoire du guide a été déjà communiquée à Alain Fuchs. La nouvelle version complétée sera communiquée pour remarques et suggestions aux présidents du Conseil scientifique et de la CPCN, puis à Alain Fuchs.
2) L’avis « crises, risques, expertise, responsabilité » : Cette nouvelle version a été remaniée en tenant compte des remarques faites par le COMETS et pour fournir un textecourt à l’INSU qui a déjà fait deux réunions sur le sujet et abordé les problèmes pratiques. La note rédigée par M. Campillo sur l’affaire de l’Aquila sera mise en annexe, avec des explications pour permettre une meilleure compréhension de l’avis du COMETS. P.H. Tavoillot communiquera ses notes à M. Campillo sur les trois niveaux (expertise, décision, espace public) qui obéissent à des règles différentes et dont le dernier exige de la part des scientifiques un effort supplémentaire, car il les confronte à des logiques de conviction. E. Serverinsuggère de lire de près la récente loi sur la protection des lanceurs d’alerte4 car quand la teneur de l’expertise est dénaturée il devrait y avoir pour l’expert un droit d’alerte de l’opinion publique (qui serait peut-être à rajouter à la charte de l’expertise ?).
3) L’avis « la politique de l’excellence en recherche » : M. Leduc informe que les deux pages concernant la cosaisine envoyées au président ont été appréciées, R. Maynard précise que le terme d’excellence est devenu tabou dans certains cercles qui le remplacent par celui d’exigence. Le COMETS approuve la proposition d’A. Dahan d’approfondir et de faire évoluer le sujet en constituant avec N. Schappacher, P. Petit, I. Desguerre et P.H. Tavoillot un petit groupe de travail dont elle sera le rapporteur. Ce groupe sera chargé à la rentrée d’établir un calendrier d’auditions -faisant chacune l’objet d’un compte-rendu- sur lesquelles un point sera fait en plénière en vue de l’élaboration de l’avis final. Une première audition a déjà eu lieu avec Catherine Paradeise, sociologue titulaire d’une ANR sur le thème.
4) Réflexion sur le thème « science et société : Sandra Laugier, directrice adjointe de l’INSHS, collaborant sur ce thème avec la Mission pour l’interdisciplinarité, détaille la manière dont ce thème et celui de « science et citoyens » est traité tant au CNRS que par le GIS5 « participation et démocratie » et au niveau européen6. La mission confiée à Marc Lipinski7 par le CNRS va s’achever en juillet et fera un état des lieux et des possibilités. Le COMETS pour sa part confie pour la rentrée à J.G. Ganascia et à P.H. Tavoillot, qui abordent ce thème sous deux angles différents, le soin de rédiger une brève synthèse afin de permettre au COMETS de voir comment il va s’autosaisir sur la question. Le COMETS entame une discussion sur le concept très actuel de science citoyenne, avec les deux aspects : la science participative et les débats citoyens sur la stratégie scientifique, par exemple en examinant en quoi la démarche « bottom-up » pourrait nuire à la liberté du chercheur. Sandra Laugier propose au COMETS un autre thème d’autosaisine sur les aspects éthiques de la question du genre. Un groupe (S. Laugier, M. Leduc, L. Letellier, M. Campillo) est formé pour étudier cette proposition .
Relevés de conclusions des réunions plénières et composition des groupes de travail précédents :
À la date du 24 mai 2013
- Relevé de conclusions : (pdf)
- La composition des groupes de travail à l’issue de la plénière du 28/03/2013 : sans changement
À la date du 28 mars 2013
- Relevé de conclusions : (pdf)
- La composition des groupes de travail à l’issue de la plénière du 28/03/2013 : sans changement
À la date du 23 janvier 2013
- Relevé de conclusions :(pdf)
- La composition des groupes de travail à l’issue de la plénière du 23/01/2013 : sans changement
À la date du 21 novembre 2012
À la date du 26 septembre 2012
À la date du brainstorming du 8 juin 2012
À la date de la plénière du 14 mai 2012
À la date de la plénière du 30 mars 2012
À la date de la plénière du 26 janvier 2012
À la date de la plénière du 25 novembre 2011
À la date de la plénière du 26 septembre 2011
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