n° 0 - 07/2007
Lettre électronique semestrielle

lignetitreEditorial

Cette lettre semestrielle, dont voici le n° 0, a pour objectif de restituer brièvement quelques éléments sur le travail du Comité national.

Elle concerne essentiellement l’activité des sections mais s’adresse aussi aux membres des Conseils scientifiques de département et au Conseil scientifique du CNRS.

Elle devrait être publiée en juillet et en janvier de chaque année.

Bonne lecture

Au sommaire

carre e-valuation

carre La session de printemps 2007

carre Les concours chercheurs 2007

carre La session d'automne 2007

carre La session de printemps 2008

carre Le renouvellement du mandat des sections

carre Les brèves

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lignetitree-valuation

Le nouveau système de gestion de l'évaluation, dont le projet a été conduit par le SGCN depuis janvier 2006, est déployé progressivement.

La version chercheur

Cette version est opérationnelle. Elle facilite la gestion de l’évaluation par :
- la modernisation de l’accès aux données et aux documents ;
- la simplification des procédures en clarifiant les rôles des différents acteurs de l’évaluation ;

- et l'aide à la mise en place du suivi des avis émis par les sections lors de l’évaluation périodique des chercheurs.

Le 29 juin dernier, les chercheurs ont été informés par courriel que l’ensemble de leur dossier était accessible via Internet.

La version unité

Destinée à la gestion de l’évaluation des unités, elle ne sera pas disponible pour la session de printemps 2008. Cependant, le SGCN propose une phase transitoire pendant laquelle les dossiers des unités pourront être consultables en ligne par l’ensemble de la section.

Pour en savoir plus : Intranet e-valuation 

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lignetitreLa session de printemps 2007

L'évaluation périodique des chercheurs

A partir de la session de printemps 2006, tous les chercheurs évalués ainsi que les avis des sections sont mentionnés sur les relevés de conclusions. Face à une grande diversité de types d'avis, la CPCN lors de sa réunion du 9 février dernier a proposé une harmonisation et une gradation des avis afin de faciliter le suivi des chercheurs.

Depuis la session de printemps 2007, les avis sont donc hiérarchisés en 4 catégories :
- avis favorable ;
- avis différé (l’évaluation est renvoyée à la session suivante en raison de l’insuffisance ou de l'absence d'éléments du dossier) ;
- avis réservé (la section a identifié dans l’activité du chercheur un ou plusieurs éléments qui nécessitent un suivi spécifique) ;
- avis d’alerte (la section exprime des inquiétudes sur l’évolution de l’activité du chercheur).
 
Le bilan

Sur l'ensemble des chercheurs évalués :
- 4583 avis favorables ; 
- 206 avis différés ;
- 191 avis réservés ;
- 59 avis d’alerte
.
De plus, il ya eu 2 votes d'insuffisance professionnelle.
Ces avis sont portés sur les rapports destinés aux chercheurs. Ils sont consultables par leurs directeurs d'unités.

Le suivi des avis réservés et d’alerte est assuré par la DRH et les services des ressources humaines des délégations régionales en lien avec les présidents de section, les départements scientifiques et les directeurs d’unités. Les comptes-rendus de suivi de ces avis seront déposés dans e-valuation et accessibles aux évaluateurs et aux chercheurs concernés. Un bilan de ce suivi sera fait par la DRH lors de la CPCN du 2 octobre.

L'évaluation des unités

Les sections ont examiné 548 dossiers d’unités (créations, renouvellements, examens à mi-parcours et bilans), dont 20% sont arrivés après les réunions de bureaux occasionnant des difficultés.
Les remarques et les suggestions faites par les sections ont été analysées et seront transmises aux directions concernées.

Le bilan 
Le 11 juin dernier, le Conseil scientifique s’est prononcé sur les créations et les suppressions d'unités.

Pour en savoir plus : Liste des créations et des suppressions d'unités

Les motions et les recommandations votées

12 recommandations ont été votées par le Conseil scientifique du CNRS, 1 motion par le Conseil scientifique du département PNPP et 8 motions par 6 sections (04, 07, 20, 32, 34, 40).

Pour en savoir plus : Les motions et les recommandations du printemps 2007

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lignetitreLes concours chercheurs 2007

Les éléments chiffrés

Sur 650 postes ouverts, 1246 candidats ont été déclarés admissibles et 638 admis :
- 271 postes de CR2 : 589 admissibles, 267 admis ;
- 117 postes de CR1 : 254 admissibles, 112 admis ;
- 260 postes de DR2 : 401 admissibles, 256 admis ;
- 2 postes de DR1 : 2 admissibles, 1 admis.

Les postes non pourvus

14 postes (1 DR1, 4 DR2, 5 CR1 et 4 CR2) ne sont pas pourvus : 4 dès l’admissibilité et 10 à l’issue de l’admission. 

Les recrutements externes

15 externes, dont 3 IT, ont été admis au concours de directeurs de recherche.

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lignetitreLa session d'automne 2007

Les promotions

Le 2 juillet dernier, les chercheurs promouvables ont reçu un courriel spécifique pour les informer de l’ouverture de la campagne et leur indiquer la date limite de dépôt des candidatures dans e-valuation (5 septembre). Un rappel sera fait fin juillet et un autre fin août.

Les membres des sections et les départements scientifiques pourront consulter les candidatures sur e-valuation à compter du 10 septembre. 

Rappel : Seul le candidat peut déposer son dossier de candidature dans e-valuation.

Les titularisations

Les dossiers des stagiaires à titulariser seront déposés dans e-valuation par les services des ressources humaines des délégations régionales.

Les avis différés

Les chercheurs ayant fait l’objet d’un avis différé ont été informés par courriel qu’ils doivent déposer leur dossier dans e-valuation avant le 5 septembre.

Les demandes particulières

Les délégations sont dorénavant en charge de collecter la totalité des demandes particulières des chercheurs qu'elles soient soumises ou non à l'avis des sections.

Les demandes d’éméritat

Comme en 2006, elles seront gérées hors e-valuation (dossiers papier, déposés dans les délégations régionales et transmis au SGCN).

L'assistance aux chercheurs

En 2006, afin de pallier la difficulté provoquée par le transfert de compétences des départements scientifiques vers les délégations régionales, des boîtes à lettres génériques d’assistance aux chercheurs ont été mises en place et gérées par le SGCN.

L'analyse des 1058 messages traités a été transmise à la DRH.

Cette année, le contact avec le chercheur sera assuré par le service des ressources humaines de leur délégation régionale.

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lignetitreLa session de printemps 2008

Pour permettre aux sections de disposer des comptes-rendus de l’AERES avant la session de printemps, un projet de calendrier a été proposé par le SGCN :

- session de printemps du 12 mai au 5 juillet ;
- concours : auditions et délibérations du 10 mars au 10 avril ;
jurys d’admission du 2 au 7 juin.

La déclinaison de ce calendrier, section par section, sera disponible début septembre sur le site du Comité national.

Pour en savoir plus : Projet de calendrier

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lignetitreLe renouvellement du mandat des sections

Pour un début de mandat en septembre 2008, les opérations électorales s'étendent de juin 2007 à juillet 2008.

A ce processus participent :
- la commission électorale (Comel) composée de représentants des départements scientifiques et des organisations syndicales et de 2 présidents de section, a pour fonction d’assurer le bon déroulement des opérations ;
- la commission électorale spécialisée (Cadhoc), composée de tous les présidents de section ou de leur représentant et des membres de la Comel, est chargée d’examiner et de valider les demandes d’inscription et les réclamations sur la constitution de la liste électorale.

Les électeurs inscrits d’office passent de 26 000 en 2004 à 62 000 en 2007 puisqu’ils comprennent désormais en plus des agents du CNRS, les académiciens et les agents non CNRS participant à l’activité des unités du CNRS.

Les personnels des universités, EPST, EPIC ou autres qui ne travaillent pas dans les unités du CNRS, ainsi que les personnalités du monde de la recherche industrielle, doivent demander leur inscription sur la liste électorale. 

Quelques dates (sous réserve de modifications) :
- 25 janvier 2008 : affichage de la version rectifiée de la liste électorale et début de la période de dépôt des candidatures ;
- 5 février 2008 : fin de la période de dépôt des candidatures pour les collèges A et B ;
- 17 mars – 14 avril 2008 : premier tour de vote pour les collèges A et B ;
- 31 mars 2008 : fin de la période de dépôt des candidatures pour le collège C ;
- 19 mai – 30 juin : vote du collège C ;
- 2 juin – 30 juin : deuxième tour de vote pour les collèges A et B.

Les mois de juillet et d'août 2008 seront consacrés aux opérations de nomination des membres.

Pour en savoir plus : Site des élections

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lignetitreLes brèves

Trois arrêtés ministériels en cours d’adoption

Approuvés par le Comité technique paritaire (CTP) le 4 juin 2007 et par le Conseil d’administration le 21 juin 2007, ces trois projets sont actuellement à l’étude au Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche avec une adoption souhaitée au plus tard fin août 2007 :

Arrêté fixant les règles de fonctionnement du Conseil scientifique

Les règles de fonctionnement du Conseil scientifique doivent dorénavant faire l'objet d'un arrêté ministériel suite à la modification du décret organisationnel du CNRS (1982). Cet arrêté reprend avec certaines adaptations le règlement intérieur actuel du conseil scientifique.

Arrêté créant une nouvelle commission interdisciplinaire 

Après la mise en place au CNRS de l’Institut des sciences de la communication (ISC) et du programme interdisciplinaire « sciences de la communication », cet arrêté crée une CID 48 spécialisée sur ce thème qui  procédera aux recrutements de chercheurs dès 2008.

Arrêté modifiant l’intitulé de certaines sections 

En prévision du mandat 2008-2012, 3 sections ont estimé nécessaire de préciser les contours de leurs domaines d’activité :
- section 23 « Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule ; processus infectieux et relations hôte/pathogène » ;
- section 26 « Développement, évolution, reproduction, cellules souches » ;
- section 30 « Thérapeutique, pharmacologie et bio-ingénierie ».

AERES

La CPCN réunie le 22 juin a décidé à l'unanimité moins une abstention de suggérer à l'ensemble des membres du Comité national de se porter candidats pour pouvoir participer aux comités d'évaluation qui seront mis en place par l'AERES à partir de l'automne 2007.

Le 13 juillet, le SGCN a transmis à l’AERES un fichier contenant les 356 candidatures.

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