n° 2 - 07/2008
Lettre électronique semestrielle

lignetitreEditorial

A l'occasion de la fin du mandat des sections et des CID, je tiens à remercier l'ensemble des présidents, secrétaires scientifiques et membres des sections et des CID pour leurs contributions aux travaux du Comité national.

Le bilan du mandat sortant sera publié fin juillet et accessible sur le site du Comité national.

En attendant, vous trouverez quelques chiffres dans ce numéro concernant la session de printemps 2008.

Monique Quérou

Au sommaire

carre La session de printemps 2008

carre Les concours chercheurs 2008

carre Le recrutement de chercheurs handicapés

carre La session d'automne 2008

carre Le bilan du mandat 2008-2012

carre La mise en place du mandat 2008-2012

carre La comparaison des pratiques d'évaluation dans les établissements publics de recherche

ligneseparatrice

lignetitreLa session de printemps 2008

L'évaluation périodique des chercheurs (hors suivi post-évaluation)

Sur les 6157 évaluations de chercheurs, les sections ont émis :
- 5227 avis favorables ; 
- 650 avis différés ;
- 162 avis réservés ;
- 61 avis d’alerte ;
- 57 pour information.

Le suivi post-évaluation

Pour la session du printemps 2008, 212 chercheurs ont fait l'objet d'un suivi post évaluation pour lesquels les sections ont émis :
- 95 avis favorables ;
- 33 pour information ;
- 16 avis différés ;
- 31 avis réservés ;
- 25 avis d'alerte ;
- 7 partis à la retraite ;
- 5 votes d'insuffisance professionnelle.

Ainsi, 60% des chercheurs reprennent le cycle normal de l'évaluation périodique (avis favorable, pour information), 34% ont vu leur avis confirmé (différé, réservé et alerte), 2% aggravé et 3% sont partis à la retraite.

L’analyse de la prospective de l’unité dans le cadre de la stratégie du CNRS

Le référentiel des unités de la vague C, établi par l’UPS "Indicateurs, programmation et allocations des moyens" (IPAM) à partir des unités dont le contrat se termine en 2008 (source Labintel), s’est trouvé parfois en contradiction avec la logique de « site » appliquée par l’AERES.

Les sources principales d’écart entre le référentiel CNRS et l’AERES sont :
1- l’année du renouvellement du mandat (CNRS) qui peut être différente de l’année de la vague ;
2- les UPR qui ne sont pas toujours repérables par l’AERES ;
3- les FRE et les créations/fusions qui échappent souvent à la logique de l’évaluation par site.

Pour faciliter le travail des sections, l’AERES a transmis au SGCN 305 projets de rapports provisoires des comités d’évaluation des unités de la vague C.

Les avis sur les structures opérationnelles de recherche (SOR)

Les 803 avis portant sur les 489 examens d'unités, les 142 création d'unités, les 157 changements de directeurs d'unités, les 14 changements d'intitulé d'unité et 1 demande d'intégration de personnes ou équipes ont donné lieu à :
- 360 avis très favorables ;
- 267 avis favorables ;
- 121 pour information ;
- 32 avis défavorables ;
- 23 avis réservés.

Les créations et les suppressions d'unité

Les sections ont examiné 67 projets de créations de structures opérationnelles de recherche qui se répartissent de la manière suivante :
- 49 unités mixtes de recherche ;
- 6 fédérations de recherche ;

- 4 laboratoires internationaux associés ;
- 3 formations de recherche en évolution ;
- 2 unités de service et de recherche ;
- 1 équipe de recherche labellisée ;
- 1 laboratoire de recherche commun ;
- 1 unité propre de recherche.

Le Conseil scientifique se prononcera sur les créations et les suppressions d’unités de recherche lors de sa réunion des 20 et 21 octobre 2008.

Les motions et les recommandations votées

9 recommandations ont été votées par le Conseil scientifique du CNRS, 10 recommandations par 4 conseils scientifiques de département et 26 motions par 14 sections (04, 05, 06, 09, 14, 20, 23, 27, 29, 32, 33, 35, 39, 48).

Pour en savoir plus : Les motions et les recommandations du printemps 2008

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ligneseparatrice

lignetitreLes concours chercheurs 2008

Les éléments chiffrés

Sur 651 postes ouverts, 1204 candidats ont été déclarés admissibles et 638 admis :
- 284 postes de CR2 : 581 admissibles et 283 admis ;
- 101 postes de CR1 : 221 admissibles et 97 admis ;
- 263 postes de DR2 : 400 admissibles et 256 admis ;
- 3 postes de DR1 : 2 admissibles et 2 admis ;

14 externes et 1 ingénieur du CNRS ont été admis au concours des directeurs de recherche.

13 postes (1 CR2, 4 CR1, 7 DR2 et 1 DR1) ne sont pas pourvus : 3 dès l’admissibilité (faute de candidat présent à l’audition dans le cas du concours DR1) et 10 à l’issue de l’admission.

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ligneseparatrice

lignetitreLe recrutement de chercheurs handicapés

Pour la première fois, le CNRS a ouvert 2 postes de contractuels réservés à des chercheurs handicapés.

Parmi les 16 candidats admis à postuler, 14 candidats ont été auditionnés par les sections et 9 candidats ont reçu un avis favorable pour un recrutement.

A l'issue de la procédure de recrutement, la commission d'interclassement présidée par Yves Langevin a proposé le recrutement de 3 chercheurs (2 CR2, 1 CR1).

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ligneseparatrice

lignetitreLa session d'automne 2008

Comme les années précédentes, elle sera essentiellement consacrée aux demandes d’avancement de grade des chercheurs et à l’évaluation des GDR.

Les demandes d’avancement en grade

Selon le fichier de référence établi par la DRH, 3992 chercheurs sont « promouvables » à la session d’automne 2008. La période de collecte des demandes dans e-valuation a été fixée du 23 juin au 11 septembre.

Le suivi des évaluations périodique des chercheurs

Les 279 chercheurs ayant fait l'objet d'avis réservés ou d’alerte au printemps 2008 seront suivis par les SRH des délégations régionales pour les premiers et par la DRH pour les seconds (suivi « post-évaluation »).
Les 666 chercheurs (dont 16 en suivi post évaluation) ayant fait l'objet d'un avis différé au printemps 2008 seront évalués à l'automne 2008. La période de collecte des documents dans e-valuation a été fixée du 21 juillet au 9 septembre 2008.

Les structures opérationnelles de recherche

Les conditions d’évaluation des GDR restent inchangées.

Les autres évaluations

Les autres évaluations restent inchangées (demandes particulières chercheurs, demandes spécifiques unités, demandes d’éméritat, évaluations des colloques, éventuellement des revues).

Pour en savoir plus : L'ordre du jour de l'automne 2008

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ligneseparatrice

lignetitreLe bilan du mandat 2004-2008

Le Secrétariat général du Comité national (SGCN) a édité en 2004 le premier bilan chiffré sur le travail des sections. Le second bilan en cours d'édition permettra de faire le point sur les évolutions qui ont été réalisées au cours du mandat 2004-2008.

Grâce à sa position de service pilote du système de gestion de l’évaluation par les sections, le SGCN a pu lancer et déployer le projet e-valuation qui a atteint dès 2007 son premier objectif : la mise en place d’une application web partagée pour la gestion de l’évaluation des chercheurs.
Des progrès en matière de démarche qualité ont permis d’élaborer et de simplifier les procédures pour chacun des acteurs.

Pour en savoir plus : Le bilan des sections du Comité national - Mandat 2004-2008 (publication fin juillet)

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lignetitreLa mise en place du mandat 2008-2012

Les sections

Le deuxième tour des élections pour les collèges A et B a pris fin le 30 juin, ainsi que le tour unique pour le collège C. La liste finale des élus est sur le site de l’UPS Elections.

Le taux de participation au second tour est de 44% : 61% pour le collège A1  (26 sections concernées) ; 41% pour le collège A2 (14 sections concernées) ; 48% pour le B1 (24 sections concernées) ; 26% pour le collège B2 (5 sections concernées).

Pour le collège C, le taux de participation a été de 41%.

41 sièges (14 A2, 4 B1, 23 B2) restent vacants à l’issue des élections, faute d’un nombre suffisant de candidats. Ils seront pourvus par voie d'élection au sein des sections lors de la session d’automne, suite à un appel à candidatures qui paraîtra en septembre.

A noter enfin que sur les 519 élus, tous collèges confondus, 95 étaient déjà membres lors du mandat 2004-2008 (22 A1, 20 A2, 16 B1, 5 B2, 32 C), 12 l’étaient lors du mandat 2000-2004 (2 A1, 3 A2, 1 B1, 6 C) et 4 étaient membres lors de ces deux mandats (1 A2, 1 B1, 2 C).

Quant aux nommés, les propositions des départements scientifiques (2 pour chaque poste à pourvoir) ont été validées par le Directeur général et adressées au ministère le 10 juillet pour une parution de l’arrêté de nomination prévue à la fin du mois d’août.

Les commissions interdisciplinaires

En plus de la CID 41 « Gestion de la recherche », quatre CID ont été créées pour le mandat 2008-2012 :
- CID 42 « Sciences de la communication »
- CID 43 « Modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique »
- CID 44 « Cognition, langage, traitement de l’information, systèmes naturels et artificiels »
- CID 45 « Dynamique des systèmes environnementaux, développement durable, santé et société »

Les opérations électorales pour toutes ces CID, incluant la CID 41, se tiendront à l’automne prochain, la date limite de dépôt des candidatures étant fixée au 6 octobre 2008 et l’unique tour de scrutin se terminant le 17 novembre 2008. Pour mémoire, seuls peuvent être élus au sein d’une CID ceux qui sont déjà membres d’une instance du Comité national. Sont électeurs les membres des sections concernées par l’activité de chaque CID.

Une fois les élections terminées, les propositions de nomination des départements scientifiques et du secrétaire général pour la CID 41 seront transmises au Directeur général pour une parution de l’arrêté de nomination estimée à la mi-décembre.

Les cinq CID commenceront à siéger en 2009.

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ligneseparatrice

lignetitreLa comparaison des pratiques d’évaluation dans les établissements publics de recherche

L'étude comparative des pratiques d'évaluation des chercheurs et des unités de recherche dans les établissements publics de recherche, avant la mise en place de l'AERES, a été réalisée par le SGCN.

Pour en savoir plus : La comparaison des pratiques d'évaluation individuelle et collective dans les établissements publics de recherche

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