Comité national / sections / motions

L'ensemble des propositions faites par les sections du mandat 2008-2012 est disponible sur la page archives.

Automne 2014

Section 36 : Postes flèches
Section 36 : ITA

Section 25 : Présence d'un élu C dans les comités de visite AERES
Section 25 : Présence d'experts dqns les comités de visites AERES et futur HCERES

Section 22 : Phase d'admissibilité sur dossier des directeurs de recherche

Section 21 : Participation des élus C aux Comités de visites de l'HCERES

Section 18 : Emploi scienttifique

Section 16 : Souffrance au travail
Section 16 : Défense de l'interdisciplinarité
Section 16 : Emploi scientifique

Section 13 : Sur la crise de l'emploi scientifique

Section 12 : Présence d'un élu C dans les comités de visite d'évaluation des unités
Section 12 : Medaille argent et bronze

Section 06 : Alerte sur les mesures mises en place dans les ZRR

Section 05 : Emploi scientifique

Section 04 : La présence d'un élu C dans les comités de visites du HCERES
Section 04 : La crise de l'emploi scientifique
Section 04 : Motion sur les postes d'enseignants attachés CNRS/ENS

Printemps 2014

Section 40 : Insuffisance profesionnlle
Section 40 : Jury d'admission

Section 39 : Redéfinition du périmètre d'unité

Section 35 : L'emploi scientifique public statutaire

Section 33 : Evaluation et soutien aux revues
Section 33 : Pour un label scientifique CNRS aux revues

Section 31 : Emploi scientifique

Section 29 : Maitre de conférence / Professeur attaché ENS/CNRS

Section 25 : Examen des cas de manquement à la déontologie de la recherche
Section 25 : Emploi scientifique

Section 24 : Promotions DR1

Section 22 : Phase d'admissibilité sur dossier des directeurs de recherche

Section 19 : Emploi scientifique
Section 19 : Prime d'excellence scientifique

Section 15 : Sur la crise de l'emploi scientifique

Section 06 : Presence d'un élu C dans les comités de visite d'évaluation des unités
Section 06 : Déménagement des UMR sur le plateau de Saclay
Section 06 : Convention ENS - CNRS convenant des postes d'enseignants attachés à l'ENS

Section 05 : Emploi scientifique

Automne 2013

Section 40 : Comités de visite de l'AERES

Section 35 : Concours 2013

Section 31 : AERES / HCERES
Section 31 : Les changements de modalité de l'ANR
Section 31 : Université de Perpignan Via Domitia et EPCC de Tautavel

Section 30 : Comités de visite de l'AERES

Section 28 : HCERES

Section 14 : Proposition de la section 14 par rapport à la PES

Section 19 : Représentation des élu C dans les Comités de Visite des unités

Section 05 : PES
Section 05 : HCERES

Section 04 : Présence d'un élu C dans les comités de visite d'évaluation des unités
Section 04 : Manque de transparence entourant la prime d'excellence scientifique
Section 04 : Motion sur l'examen des cas de manquement à la déontologie de la recherche

Section 01 : Postes CR1

Printemps 2013

Section 41 : Loi ESR

Section 40 : Recrutement par voie contractuelle

Section 39 : Refus de la politique de fléchage
Section 39 : Motion sur la loi ESR
Section 39 : Motion relative aux procédures d'accueil en délégation scientifique

Section 35 : Loi ESR
Section 35 : Restrictions budgétaires

Section 34 : AERES
Section 34 : Suppression qualification CNU
Section 34 : Prime d'Excellence Scientifique

Section 32 : Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche

Section 31 : Interdisciplinarité Section
Section 31 : Loi ESR section

Section 27 : Avis de pertinence

Section 24 : Soutien à l'initiative du CS du CNRS sur l'Emploi scientifique

Section 19 : Prime d'Excellence Scientifique

Section 13 : La "prime d'excellence scientifique"

Section 10 : Financement de la recherche
Section 10 : Evaluation de la Recheche

Section 07 : Participation des élus C aux comités de visite de l'AERES

Section 06 : Organisation des concours

Section 05 : Participation des élus C aux comités de visite des laboratoires
Section 05 : Position de la section par rapport a la PES
Section 05 : Evaluation des demandes de délégations
Section 05 : Avis de pertinence et évaluation des laboratoires

Section 03 : Féminisation des titres
Section 03 : Soutien à la motion de la C3N – Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche
Section 03 : Soutien à la motion de la CPCN – Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Section 03 : Soutien à la motion de la CPCN – Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche

Automne 2012

Section 04 : Prime d'excellence scientifique
Section 04 : Paricipation des elus C aux comités de visite de l'AERES
Section 04 : Motion en vue des assises de l’ESR

Section 05 : Participation des élus C aux comités de visite des laboratoires
Section 05 : Position de la section par rapport à la PES.

Section 06 : Prime d'excellence scientifique

Section 07 : Note du C3N
Section 07 : Faible nombre de promotions DRCE
Section 07 : Prime d'excellence scientifique

Section 09 : Participation des élus C aux comités de visite de l'AERES

Section 10 : C3N
Section 10 : Participation des élus C aux comités de visite de l'AERES

Section 16 : Participation des élus C aux comités de visite de l'AERES
Section 16 : Remanienment de l'AERES
Section 16 : Précarité

Section 17 : Contribution de la section 17 aux Assises de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Section 21 : Participation des élus C aux comités de visite de l'AERES

Section 23 : Renouvellement des contrats à durée déterminé des agents non-titulaires/ Loi Sauvadet

Section 25 : C3N
Section 25 : Comité de visites AERES

Section 30 : C3N
Section 30 : Approbation de l'avis du CS-InEE aux Assises de l'enseignement supérieur

Section 31 : Soutien de la note pour la contribution aux Assises de l'enseignement supérieur
Section 31 : Chaires d'excellence
Section 31 : Renouvellement des contrats à durée déterminée des agents non-titulaires/Loi Sauvadet
Section 31 : Participation des élus C aux comités de visite des laboratoires par l'AERES
Section 31 : Nécessité d'égalité de traitement des directeurs unités enseignants chercheurs
Section 31 : C3N: assises de l'enseignement supérieur et de la recherche
Section 31 : PES

Section 32 : Assises enseignement superieur
Section 32 : Coloriage_concours
Section 32 : elus_C_AERES
Section 32 : Motion sur le projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche

Section 34 : C3N

Section 35 : Participation des élus C aux comités de visite de l'AERES

Section 36 : Organisation matérielle de l'étape dite de "présélection" des candidats au concours chercheurs du CNRS
Section 36 : Politique de "coloriage" des postes mis au recrutement/concours
Section 36 : Soutien des membres de la section 36 aux positions du C3N en vue des assises de l’ESR

Section 37 : Motion en vue des assises de l’ESR
Section 37 : Participation des élus C aux comités de visite de l'AERES
Section 37 : Motion relative au manque de diversité des membres nommés en section 37

Section 39 : Participation des élus C aux comités de visite de l'AERES
Section 39 : Coloriage des postes de la section 39 pour 2013
Section 39 : Soutien des membres de la section 39 aux positions du C3N en vue des assises de l’ESR

Section 40 : Comité de visites AERES
Section 40 : C3N
Section 40 : Délégations d'enseignants-chercheurs au CNRS
Section 40 : Prime d'excellence scientifique
Section 40 : Modalités du travail d'évaluation

Section 41 : C3N
Section 41 : Prime d'excellence scientifique
Section 41 : Participation des élus C aux évaluations de l'AERES