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Savoir-faire (Know-How)
Le savoir-faire est un capital de connaissances pouvant être nécessaire pour produire un article commercialement viable. Il ne fait pas l'objet d'un titre de propriété intellectuelle. Il peut faire l'objet de contrats de cession ou de concession, qu'il vienne ou non en complément d'une invention brevetée. Le contrat comprend toujours une clause de confidentialité. Il est souvent la compétence indispensable pour exploiter correctement l'invention brevetée.
Le savoir-faire peut être définit comme l'ensemble d'informations non immédiatement accessibles au public qui présente une cohérence et un caractère pratique ou opératoire (Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies « Protection et valorisation des résultats de la recherche publique » septembre 2003). On définit différents types de savoir-faire :
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de conception
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de fabrication ou de production industrielle
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d'utilisation, d'application de mise en oeuvre.
La réglementation européenne (règlement CE n°772/2004 article premier) définit pour sa part le savoir-faire comme "un ensemble d'informations pratiques, résultant de l'expérience et testées, qui est : i) secret, c'est-à-dire qu'il n'est pas généralement connu ou facilement accessible; ii) substantiel, c'est-à-dire important et utile pour la production des produits contractuels , et iii) identifié, c'est-à-dire décrit d'une façon suffisamment complète pour permettre de vérifier qu'il remplit les conditions de secret et de substantialité."
Secret
Le secret n'est pas un mode de protection à proprement parlé car il ne génère aucun titre de propriété (à la différence du brevet par exemple).
C'est une stratégie permettant de conserver un ensemble de connaissances en choisissant de ne pas le divulguer. Le régime du secret s'oppose au régime du brevet dans la mesure où le contenu d'une demande de brevet est publié automatiquement dix-huit mois après sa date de dépôt.
Contrairement au brevet qui confère un droit privatif au déposant, opposable à tous, l'accord de secret ne génère d'obligations qu'entre les Parties de l'accord.
La clause de confidentialité s'impose à tous les salariés, même en l'absence de stipulation expresse. Cette obligation peut être, plus ou moins large selon l'emploi occupé.
Soutien au transfert
Procédures particulières et variables, que l'organisme juge bon de mettre en oeuvre, et à la disposition du laboratoire, pour accompagner plus efficacement l'appropriation d'un résultat, d'un processus, d'un savoir faire, vers le partenaire industriel, bénéficiaire d'un Transfert.
Ce peut être une aide en personnel (Ingénieur de valorisation) ou un financement.
SPV
Service du Partenariat et de la Valorisation (voir la page contacts)
Start-up ou Jeune Pousse
Tout entreprise dans les premiers stades de son développement.
En particulier, est appelée start-up toute entreprise, créée à partir d'un brevet ou plus généralement d'une technologie innovante.
