la propriété intellectuelle et la valorisation

 

• Pourquoi protéger ?

• Que protège-t-on ?

• Comment protéger ?

• Quand protéger ?

• Quand communiquer ou publier sur l’invention ?

• Qui est un inventeur ?

• Qui est un déposant ?

• Comment déposer un brevet ?

• Quel est le coût d’un brevet ?

• Qu’est-ce qu’une licence d’exploitation ?

• Qui négocie la licence d’exploitation ?

• Est-ce que le CNRS dépose des brevets pour les laboratoires ? Dans ce cas, qui doit assumer les frais de propriété intellectuelle ?

• Qui décide et comment se prend la décision de qualifier un logiciel en logiciel libre ou propriétaire ?

• Comment protéger un logiciel ?

• Qu’est-ce qu’une licence GPL ?

• Qu'est-ce que la licence CeCILL ?

• A qui appartiennent les résultats obtenus à partir d’un matériel provenant d’un transfert entre laboratoires ?

• Quelle est la politique du CNRS en terme d’intéressement des inventeurs et des laboratoires ?

• Qu’est-ce qu’un brevet ?

• Quel est le type de propriété des résultats instauré au CNRS ?