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Historique du COMETS
Le COMETS a été créé en 1994 et renouvelé en 1998, 2003, 2007 et 2011( prorogation de mandat jusqu'au 1er juillet).
- Fonctionnement
- Rapports d'activité
- Présentation et composition
Fonctionnement
COMETS 2007-2011
- décision de prorogation jusqu'au 1er juillet 2011
- décision de création du 20 août 2002
- décret n°2009-1348 du 29 octobre 2009 modifiant le décret n°82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du CNRS
- charte révisée en 2008
COMETS 2003-2007
- décret n°2000-1059 du 25 octobre 2000
- décret n°2007-195 du 12 février 2007
- décision de création du 20 août 2002
- charte révisée en 2003
COMETS 1994-2001
- décision n°940789SJUR du 29 juin 1994
- charte de 1999
Rapports d'activité
- Rapport d'activité 2007 (pdf 30ko)
- Rapport d'activité 2006 (pdf 42 ko)
- Rapport d'activité 2005 (pdf 148 ko)
- Rapport d'activité 2004 (pdf 28 ko)
- Rapport d'activité 2003 (pdf 30 ko)
