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Olivia Gibassier,
Responsable
Tél : 01 44 96 40 30
Les missions de la cellule s’articulent autour des activités suivantes :
« Structures de recherche » :
- Suivi des unités de l’Institut
- Création, renouvellement, modification et suppression des structures (décisions collectives et individuelles)
- Suivi de l’évaluation par les sections compétentes du comité national, en lien avec le secrétariat général du comité national
- Suivi de la contractualisation et de la politique des sites, en lien avec la direction d’appui à la structuration territoriale de la recherche
- Décisions individuelles de nomination des directeurs d’unité et de leurs adjoints avec publication au Bulletin Officiel du CNRS
- Lettres de mission des directeurs d’unité
- Préparation (supervision des dossiers) des dialogues de gestion
- Suivi pour l’Institut des contrats de service et des délégations globales de gestion
- Affaires régionales => CPER/FEDER/3S
« Affaires juridiques générales » :
- Assistance, conseil, veille, recherche
- Suivi de la réglementation
- Préparation et suivi des accords, partenariats, conventions et contrats, en lien avec la direction des affaires juridiques et la direction d’appui à la structuration territoriale de la recherche
- Rédaction des décisions de nominations internes à l’Institut avec publication au Bulletin Officiel du CNRS
- Référente juridique pour l’Institut et membre des réseaux suivants : E-LOI (juristes du CNRS), RED’ACTES (rédacteurs d’actes), RADA-R (accès aux documents administratifs)
- Correspondante CIL
