CoNRS - Le conseil scientifique (CS)


Le conseil scientifique


Missions

Le Conseil scientifique du CNRS veille à la cohérence de la politique scientifique du centre en liaison avec l'ensemble des instances scientifiques consultatives du Comité national.

Il donne notamment un avis sur :

- les grandes orientations de la politique scientifique du CNRS ;
- les principes communs d’évaluation de la qualité des recherches et de l’activité des chercheurs ;
- la création ou la suppression de programmes intéressant un ou plusieurs instituts ;
- les modalités de répartition des moyens financiers et humains entre les instituts, les programmes intéressant plusieurs instituts et les services communs ;
- le plan stratégique et le contrat pluriannuel (Etat/CNRS).

Il donne un avis sur les propositions de nomination des membres des conseils scientifiques d'institut et peut demander un avis au Comité d'éthique du CNRS.
Le Président du Conseil scientifique assiste au conseil d’administration avec voix consultative.

Organisation

Le Conseil Scientifique du CNRS est constitué de 30 membres élus ou nommés, qui se réunissent au minimum 3 fois par an :

a) Onze membres élus directement par les personnels propres du centre et par les personnes qui contribuent aux activités de ce dernier. La répartition de ces 11 membres est la suivante :
• 5 membres du collège A (DR ou équivalent) dont 3 A1 (CNRS) et 2 A2 (hors CNRS)
• 4 membres du collège B (CR ou équivalent) dont 2 B1 (CNRS) et 2 B2 (hors CNRS)
• 2 membres du collège C (Ingénieur, technicien)
b) Onze personnalités, dont trois appartenant au monde économique, nommées en raison de leur compétence scientifique par arrêté du ministre chargé de la recherche sur proposition du président du centre
c) Huit personnalités scientifiques étrangères, dont cinq au moins exerçant leur activité dans un pays de l'Union européenne autre que la France, nommées par arrêté du ministre chargé de la recherche sur proposition des membres siégeant au titre des a et b ci-dessus.

Un bureau composé d’un président, un secrétaire scientifique et au maximum cinq membres du conseil scientifique est élu à chaque début de mandat.