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Stratégie

Le CNRS signe son premier accord-cadre avec une PME

L'accord-cadre signé avec Imra Europe, un centre de recherche de Sophia-Antipolis financé par l’équipementier automobile japonais Aisin Seiki, va permettre de nouvelles collaborations de recherche, la mise à disposition d'équipements pour les projets scientifiques ainsi que la gestion des résultats et de la propriété industrielle.

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Le centre de recherche Imra Europe1, à Sophia-Antipolis (Alpes-Maritimes), collabore depuis des années avec des laboratoires de recherche du CNRS2. Les projets menés s'inscrivent dans les thématiques de recherche d'Imra Europe, axées par exemple sur les réseaux de neurones pour les voitures autonomes, les matériaux pour la thermoélectricité, ou encore les moteurs électriques. Pour faciliter et accélérer le processus de négociation des contrats de collaboration, le CNRS et Imra Europe viennent de signer leur premier accord-cadre.

C'est la première fois que le CNRS signe un accord-cadre avec une PME (Imra Europe emploie une trentaine de personnes) et d'autres accords sont à venir en 2020. Le CNRS noue des liens étroits avec les acteurs industriels qu’ils soient grands-groupes, PME, ou start-up. Plus de 20 accords-cadres avec des grands-groupes sont ainsi signés, une centaine de start-up sont crées tous les ans et il collabore avec plus de 600 PME chaque année. Le CNRS s’engage maintenant dans un plan d’actions pour multiplier ces partenariats. Un rapport de l'Insee de 2018 indique que les PME, hors microentreprises, emploient 34 % des salariés des activités scientifiques et techniques, soit plus que chacune des autres catégories d’entreprises et le CNRS est convaincu que l’innovation et le développement économique passeront par les PME.

« À l'origine de cet accord-cadre, il y a une nouvelle stratégie de recherche de notre groupe, fondée sur l'innovation ouverte. C'est pourquoi la gestion de la propriété intellectuelle, qui est déterminante pour générer du business à partir de résultats de recherches scientifiques, est un point clé de l'accord signé avec le CNRS », indique Stéphane Jacob, responsable de la propriété intellectuelle chez Imra Europe.

Plus généralement, les partenaires ont défini les modalités de gestion des résultats de projets communs pour les mener efficacement vers des applications industrielles. L'accord-cadre permet également de fixer les connaissances propres de chaque partie et les conditions de leur réutilisation éventuelle par l'autre partenaire. Il prévoit la mise à disposition, par les laboratoires du CNRS ou par Imra Europe, des matériels et équipements nécessaires pour mener à bien un projet de recherche. Ce partage de moyens techniques est déjà engagé, puisque le Centre de recherche pour l’hétéro-épitaxie et ses applications utilise actuellement un équipement de l'entreprise. Le même laboratoire, avec le service partenariat et valorisation du CNRS, a monté un dossier de demande de fonds Feder pour acheter un microscope TEM (microscope électronique en transmission), cofinancé avec Imra Europe. Enfin, les échanges et accueil de personnels, chacun gardant son statut, sont aussi encadrés par l'accord.

La signature de cet accord-cadre renforce la coopération et permet de définir des perspectives communes de recherche. Il prévoit la constitution d'un comité de valorisation, chargé de statuer sur les suites à donner aux projets réalisés, et d'un comité d'orientation stratégique, dont la tâche est de faire émerger les thématiques de futures recherches menées en commun, notamment dans les domaines des matériaux avancés, de l'intelligence artificielle et de l’électromagnétisme.

 

1 Le centre de recherche Imra Europe a été fondé en 1986 à Sophia-Antipolis. Il est dirigé par Yuki Tojima.

2 Les laboratoires du CNRS qui ont actuellement des projets de recherche avec Imra Europe sont :

  • Le Centre inter-universitaire de recherche et d'ingénierie des matériaux (CNRS/Toulouse INP/Université Toulouse Paul Sabatier) ;
  • L’Institut de chimie et procédés pour l’énergie, l’environnement et la santé (CNRS/Université de Strasbourg) 
  • Le laboratoire Ampère (CNRS/Université Claude Bernard Lyon 1/Insa Lyon/École centrale de Lyon) ;
  • L'Institut Jean Lamour (CNRS/Université de Lorraine) ;
  • L’Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux (CNRS/Université de Bordeaux/Bordeaux INP).

Contacts :

Stéphane Jacob / Responsable de la propriété intellectuelle Imra Europe / stephane.jacob@imra-europe.com

Patrick Moreau / Responsable des partenariats industriels à la Direction des relations avec les entreprises du CNRS / patrick.moreau@cnrs-dir.fr